Conseil départemental du 10 décembre 2020
-  Budget primitif pour l’exercice 2021.
Toutes commissions 
2020-XII-57
		
		
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	2020-XII-57_annexe 1
		
		
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	2020-XII-57_annexe 2
		
		
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	2020-XII-58
		
		
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	2020-XII-58_annexe
		
		
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	-  Budget primitif pour l’exercice 2021 – Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement.
Toutes commissions 
2020-XII-59
		
		
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	-  Projet d’activités et de budget par programmes 2021.
Toutes commissions 
2020-XII-60
		
		
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	2020-XII-60_annexe
		
		
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	-  Généralisation du télétravail au sein des services départementaux – Règlement cadre.
1ère commission 
2020-XII-61
		
		
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	2020-XII-61_annexe
		
		
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	-  Lancement d’une démarche de Projet alimentaire territorial.
6ème commission 
2020-XII-62
		
		
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	-  Adoption des lignes directrices de gestion des ressources humaines du département de la Seine-Saint-Denis.
1ère commission 
2020-XII-63
		
		
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	2020-XII-63_annexe 1
		
		
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	2020-XII-63_annexe 2
		
		
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	2020-XII-63_annexe 3
		
		
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	-  Constitution d’une filiale dédiée à l’activité de services logistique, la société SOGARIS Services SAS, et filialisation de ladite activité actuellement exercée par la société SOGARIS SAEML.
1ère commission 
2020-XII-64
		
		
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	2020-XII-64_annexe
		
		
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	Désignations
- Commission de la formation et de la vie universitaire de l’université Sorbonne Paris Nord – Désignation d’un représentant du Département.
 
2020-XII-65
		
		
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	- Agence de l’eau Seine Normandie - Comité de bassin Seine Normandie – Remplacement du représentant du Département.
 
2020-XII-66
		
		
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	- Société anonyme de Coordination départementale – Désignation d’un nouveau représentant du Département.
 
2020-XII-67
		
		
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	- Conseil d’administration de Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement d’un représentant du Département désigné au titre de personnalité qualifiée.
 
2020-XII-68
		
		
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	Communication
- Rapport annuel 2020 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs en 2019.
 
2020-XII-69
		
		
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	2020-XII-69
		
		
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	- Communication du compte administratif 2019 et du budget supplémentaire 2020 du Syndicat Interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP).
 
2020-XII-70
		
		
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	2020-XII-70_annexe 1
		
		
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	2020-XII-70_annexe 2
		
		
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	Publié le 11 décembre 2020